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Modification des conditions d'utilisation de CrystalEngine

2026-10-28

Merci d'utiliser CrystalEngine. BS Planet modifie les conditions d'utilisation de CrystalEngine comme indiqué ci-dessous. Certaines modifications pouvant être défavorables aux utilisateurs, cet avis est donné 30 jours avant l'entrée en vigueur.

Calendrier

Élément Date
Date de l'avis 28 octobre 2026
Entrée en vigueur 27 novembre 2026

Principales modifications

  1. Modèle de revenus (articles 3 et 4) : l'essai gratuit dure 14 jours à compter du premier lancement et ne demande aucun moyen de paiement. Ensuite, l'application se poursuit avec l'achat à vie ou un pass de 3 mois (prépayé, sans renouvellement automatique). Le pass d'un jour par publicité n'est pas proposé dans la version actuelle. Cette partie correspond à la modification du 3 novembre 2026 et figure dans cette version.
  2. Dommages causés par des erreurs et plafond de responsabilité (article 15) : un logiciel peut contenir des erreurs ; la perte de données, l'endommagement de fichiers et les dommages indirects qui en résultent, causés par une erreur du programme, sont à la charge de l'utilisateur. La sauvegarde relève de l'utilisateur ; comme mesures de protection, l'entreprise prévoit une confirmation avant suppression et une corbeille conservant les éléments 30 jours. Lorsque l'entreprise est responsable, l'indemnisation est plafonnée au prix d'achat effectivement payé pour le produit payant concerné. Ce plafond ne s'applique ni au dol ou à la faute lourde de l'entreprise, ni à la responsabilité imposée par la loi de manière impérative.
  3. Avis sur les résultats produits par machine (article 14, alinéa 2) : la classification publicitaire et le diagnostic des messages, la transcription vocale, la reconnaissance de texte et le comptage des visages dans les photos sont des informations indicatives produites par machine, dont l'exactitude n'est pas garantie.
  4. Maintien des fonctions payantes (article 3) : l'entreprise maintient les fonctions payantes pendant la durée achetée pour le pass de 3 mois et, pour l'achat à vie, tant qu'elle fournit le logiciel au compte ayant servi à l'achat. Si elle ne le peut pas, elle rembourse, conformément à la loi, le montant correspondant à la période restante par la procédure de Google Play.
  5. Correction des erreurs et réponse aux demandes (article 15, alinéa 1) : l'entreprise s'efforce de corriger dans un délai raisonnable les erreurs dont elle a connaissance et répond aux demandes et signalements. Ce n'est pas une garantie d'absence d'erreur ni de correction à une date précise. Si le logiciel ne se comporte pas comme annoncé à l'écran, dans la fiche du store, dans les conditions ou dans la politique de confidentialité, l'entreprise le corrige sans délai.
  6. Droits des tiers (article 9) : l'entreprise respecte les conditions de licence des œuvres open source et autres œuvres de tiers incluses dans le logiciel et donne suite aux signalements de contrefaçon.

Informations pour les utilisateurs

Contact

support@bsplanet.app